Amicale des Pêcheurs plaisanciers de Port-Lazo Boulgueff et Kérarzic


Retour Accueil

xx                                                    m
Textes réglementaires (pour les consulter ou les imprimer cliquer sur le phare)

Références voir Contenu
Tableau des tailles et des engins autorisés en Côtes d'Armor  ULAM 22 2010
voir Modes de mesure et engins autorisés
voir Les tailles et particularités (périodes et quantités)
Arrête du 8 avril 2009 ostpicico Les règles de marquage des bateaux de plaisance et des annexes. Dates d'application (voir le tableau récapitulatif)
Guide Météo 2011 ostpicico Tous les horaires et fréquences de météo marine
Arrêté du 19 mars 2007 ostpicico Taille minimale des captures pour la pêche de loisir
Arrêté du 19 mars 2007 ostpicico Taille minimale des captures
Réglement CE 850 98 du 30 mars 1998 (MàJ 12 2005) ostpicico Conservation des ressources de pêche (remplace les tailles nationales)
Extrait arrêté préfectoral 22 ostpicico Zones d'interdiction de ramassage de coquillages baie de Paimpol
D 240 applicable à partir du 15 avril 2008 ostpicico La sécurité des navires (conception, équipement, ...) Liste du matériel de sécurité page 46.
Tableau récapiculatif édité par la FNPPSF:
TabD240
Note de service DPMA/SDPM/N2007-9613
relative à la pêche maritime de loisir
ostpicico Instructions pour la mise en application des textes existants en attendant la parution du nouveau décret... un pas en avant pour la pêche de loisir (règles pour les pavillons CE)
Décret no 90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir ostpicico Règles applicables à la pêche de loisir version complète suite à 2007 317
Décret modificatif sur la pêche de loisir 2007-317 modifiant le décret 90-618 du 11 juillet 1990  ostpicico Précisions et nouvelles règles applicables à la pêche de loisir
CRR: Arrêté du 22 février 2011. JORF n°0048 du 26 février 2011 ostpicico Le CRR n'est plus obligatoire pour les VHF<6w dans les eaux territoriales
Arrêté du 17 mai 2011. JORF n°123 du 27 mai 2011. ostpicico Le marquage de certaines espèces est obligatoire.






Retour à l'accueil Haut de page